Geneviève Paris


Autre nom possible de la personne recherchée:
Geneviève Gie
De: PARIS Geneviève
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Pâris (Geneviève, Colette, Marie), épouse Gié
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 10 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
26 février 1975
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-10"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Geneviève Paris, épouse Gie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1995-10-12"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000353752(source JORF)
admission
22 Juin 199522/06/1995
De: Geneviève Paris, épouse Gie
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Hecquard
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000539216(source JORF)
nomination
01 Janvier 199201/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.